Partenariat avec Lenouar propulsé par Quantum Trade Innovations FZE LLC

Lenouar (« Lenouar », « nous », « notre ») est un nom commercial propulsé par Quantum Trade Innovations FZE LLC, société enregistrée à Dubaï (EAU). Nous concevons, déployons et supportons des flux d’automatisation s’appuyant sur l’intelligence artificielle, la RPA et des intégrations sécurisées pour aider les organisations aux EAU et au‑delà à opérer plus efficacement.

En accédant à lenouar.ae, en demandant une consultation ou en recourant à nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales (« CG »). Si vous n’êtes pas d’accord, cessez d’utiliser le site et contactez‑nous avant de poursuivre.

Lenouar fournit du conseil, de la conception de solutions, de la configuration, de l’intégration et du support managé pour des flux activés par l’IA. Chaque mission est régie par un statement of work (« SOW »), un master services agreement (« MSA ») ou une proposition signée, venant compléter les présentes CG.

Nous pouvons utiliser des plateformes, des API ou des modèles d’IA tiers pour délivrer les résultats. Sauf mention contraire, la propriété de ces plateformes appartient à leurs fournisseurs. Lenouar coordonne les intégrations mais n’accorde aucune licence au‑delà de vos accords existants avec ces fournisseurs.

Vous êtes responsable : (a) de fournir des informations exactes sur vos processus, flux de données et obligations de conformité ; (b) de garantir votre droit légal de partager des données avec Lenouar ; (c) de maintenir le matériel, les logiciels et la connectivité réseau nécessaires ; (d) de revoir et d’approuver les livrables en temps voulu.

Les résultats de l’IA dépendent des données et des prompts fournis. Vous devez examiner les décisions automatisées avant d’agir, en particulier lorsqu’elles peuvent impacter les finances, la conformité ou le bien‑être des personnes.

Nos flux peuvent s’appuyer sur des modèles d’IA tiers (p. ex. OpenAI, Anthropic) ou des modèles propriétaires opérés par Quantum Trade Innovations FZE LLC. Bien que l’IA assiste la décision, la génération de contenu ou la classification, elle peut produire des résultats probabilistes ou inattendus.

Nous mettons en place des garde‑fous, des tests et une supervision pour garantir la pertinence et l’exactitude des sorties IA. Toutefois, Lenouar ne garantit pas des résultats sans erreur, sans biais ni adaptés à tous les contextes. Les clients doivent exercer une supervision humaine et signaler rapidement toute anomalie ou sortie préjudiciable.

Toutes les données fournies par le client restent sa propriété. Lenouar n’utilise ces données que pour exécuter les services contractés, améliorer la fiabilité des automatisations et satisfaire aux obligations de conformité. Nos pratiques détaillées figurent dans notre

lenouar.ae/contact

Chaque partie s’engage à garder confidentielles les informations échangées dans le cadre de la mission et à ne les utiliser qu’aux fins d’exécution du contrat. Ne sont pas confidentielles les informations publiques, développées de manière indépendante ou divulguées sous obligation légale. Ces obligations perdurent trois (3) ans après la fin de la mission, ou plus si la loi l’exige.

Sauf accord écrit contraire : (a) la propriété intellectuelle préexistante de chaque partie lui demeure acquise ; (b) Lenouar conserve la propriété des méthodologies, accélérateurs et composants réutilisables développés pendant la mission ; (c) le client reçoit une licence non exclusive et non transférable pour utiliser les livrables à des fins internes.

Tout logiciel, prompt ou script d’automatisation créé spécifiquement pour le client peut être cédé ou concédé sous licence selon les termes du SOW ou du MSA.

Les frais, calendriers de facturation et conditions de paiement figurent dans le SOW, le MSA ou la proposition concernés. Sauf accord contraire, les factures sont payables sous 14 jours. Les retards peuvent entraîner 1,5 % de frais financiers mensuels ou le maximum autorisé par la loi des EAU, le moindre des deux.

Le client supporte les frais bancaires, retenues et droits. Les services peuvent être suspendus en cas d’impayés, sans responsabilité de Lenouar.

Lenouar garantit une exécution des services avec compétence, soin et diligence conformes aux standards du secteur. À l’exception de cette garantie et de toute garantie expresse dans un contrat signé, les services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ».

Lenouar décline toute autre garantie, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon ou de disponibilité continue. Les sorties assistées par IA peuvent contenir des inexactitudes ; le client assume la vérification des décisions critiques.

Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité totale de Lenouar au titre des présentes ou des services est limitée aux honoraires payés par le client pour la mission à l’origine de la réclamation.

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs, accessoires, spéciaux ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, revenus ou données, même avisés de leur possibilité. Rien dans ces CG ne limite la responsabilité en cas de fraude, faute grave ou décès/blessures causés par notre négligence.

Le client s’engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité Lenouar et Quantum Trade Innovations FZE LLC contre toute réclamation résultant d’un mauvais usage des services, d’une violation des présentes CG, d’une infraction aux lois ou d’une atteinte aux droits de tiers liée aux données ou instructions fournies par le client.

Chaque partie peut résilier un SOW ou une mission active pour motif valable si l’autre partie manque gravement à ses obligations et ne remédie pas au manquement dans les trente (30) jours suivant notification écrite. Une résiliation pour convenance peut être possible avec un préavis de trente (30) jours si le contrat le prévoit.

En cas de résiliation, le client reste redevable des frais échus jusqu’à la date de résiliation. Les clauses relatives à la confidentialité, PI, limitations de responsabilité et résolution des litiges survivent à la résiliation.

Lenouar opère conformément aux lois fédérales des EAU, aux exigences de la Dubai Digital Authority, aux lignes directrices d’éthique de l’IA et aux obligations contractuelles avec ses partenaires technologiques. Le client s’engage à ne pas utiliser les services de Lenouar pour créer des systèmes violant les lois locales, portant atteinte à la vie privée ou discriminatoires.

Les présentes CG sont régies par le droit des Émirats arabes unis et, le cas échéant, par le droit de l’Émirat de Dubaï. Tout litige non résolu à l’amiable sous trente (30) jours sera porté devant les tribunaux de Dubaï, seuls compétents.

Nous pouvons mettre à jour ces CG pour refléter des évolutions de services, d’exigences légales ou de pratiques. Les révisions seront publiées ici avec une nouvelle date « Dernière mise à jour ». La poursuite d’utilisation vaut acceptation.

Pour toute question relative à ces Conditions générales, veuillez contacter :

Lenouar (Al Muroor Road, Abou Dabi, Émirats arabes unis)

Quantum Trade Innovations FZE LLC (Sharjah Technology and Innovation Park, Charjah, Émirats arabes unis)

E‑mail : admin@lenouar.ae

Téléphone & WhatsApp : +971 55 553 7749

Ou contactez‑nous via le formulaire disponible sur

lenouar.ae/contact